Monsieur FRANCOIS Claude Monsieur FRANCOIS Jean-Marc
Numéro de dépôt :
1447438
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2008
Présentation de la marque LES CLAUDETTES
Déposée le 29 janvier 1988 par monsieur FRANCOIS Claude et monsieur FRANCOIS Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CLAUDETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur FRANCOIS Claude domicilié(e) 56 rue des Fontenelles, 92310 SEVRES (dossier no 2093652) - France et monsieur FRANCOIS Jean-Marc domicilié(e) 4, rue du Maréchal Foch, 06400 CANNES (dossier no 2093652) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2093652) - France.
La marque LES CLAUDETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur FRANCOIS Claude - 56 rue des Fontenelles, 92310 SEVRES (dossier no 2093652) - France
Monsieur FRANCOIS Jean-Marc - 4, rue du Maréchal Foch, 06400 CANNES (dossier no 2093652) - France
APPLIMA S.A. - (dossier no 2093652) - France
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1997 n°2093652 - Publication au BOPI 1997-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Disques, appareils, instruments et supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons. Danseurs, musiciens et divertissements.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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